DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : 2ème demande de permis de construire (1977), renseignements destinés à la mise à jour des bases des impositions directes locales (1977), notes descriptives modificatives, projet de marché avec l'entreprise Lesage approuvé par la commission départementale le 13 mai 1975, appel d'offre du 5 juin 1974, rapport d'examen des offres le 8 juillet 1974, certificat de conformité (1978).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/186

Date

1974-1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/08/2004