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MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2016W/1-21

Date

1981-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités.

Langue des unités documentaires

Français

Comptes de cumul de rémunérations publiques : compte individuel, déclaration, comptes-rendus de réunion, notes.

Cote/Cotes extrêmes

2016W/6

Date

1994-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

équipement collectif, aménagement, rémunération, administration départementale, personnel, fonctionnaire de l'État, 20e siècle

Mots clés typologiques

COMPTE-RENDU, NOTES MANUSCRITES