1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BARDY : permis de construire 91 - 70 - 3424 (1970). CHEVANNES. - M. ROUSSELY : permis de construire 91 - 70 - 3423 (1970). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. FAVENNEC : permis de construire 91 - 70 - 3422 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. GITZHOUEN et Consorts : permis de construire 91 - 70 - 3421 (1970) ; M. NIERADKA : permis de construire 91 - 70 - 3420 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. JAHIER André : permis de construire 91 - 70 - 3419 (1970). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. GRENAULT André : permis de construire 91 - 70 - 3418 (1970). PALAISEAU. - M. BLAHA : permis de construire 91 - 70 - 3417 (1970) ; M. LABORDE : permis de construire 91 - 70 - 3415 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - Consorts HOUSSE : permis de construire 91 - 70 - 3413 (1970). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Consorts MARTIN : permis de construire 91 - 70 - 3412 (1970) ; M. FOURNAISEAU : permis de construire 91 - 70 - 3411 (1970). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. LA Comtesse MENCHE DE LOISNE : permis de construire 91 - 70 - 3410 (1970). ATHIS-MONS. - M. LORENT : permis de construire 91 - 70 - 3409 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Consorts NOYAL : permis de construire 91 - 70 - 3408 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2361

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004