DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie de LONGJUMEAU. - Acquisition (23 avril 1941). Bail de location du 1er janvier 1968. Bail emphytéotique du 15 janvier 1975. Reconstruction de la caserne : correspondance diverses (1972). Attributions de subventions complémentaires à l'office public interdépartemental pour l'aménagement des casernes de LONGJUMEAU et de VIRY-CHATILLON.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/496

Date

1941-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1976

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004