1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

DRAVEIL. - M. RAULT Centre Sportif de l'Orme Mazières : permis de construire 91 - 60 - 50273 (1960). VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - M. LEGENDRE Raymond : permis de construire 91 - 60 - 50255 (1960). MARCOUSSIS. - M. MULOT Léopold : permis de construire 91 - 60 - 50262 (1960). PALAISEAU. - M. BRUGE SNCF : permis de construire 91 - 60 - 50267 (1960). CORBEIL-ESSONNES. - Coopérative Agricole : permis de construire 91 - 60 - 50270 (1960). ORSAY. - M. LUTINIER Georges : permis de construire 91 - 60 - 50131 (1960). ORSAY. - MME VERGISSON Marie Louise : permis de construire 91 - 60 - 50126 (1960). YERRES. - Société civile immobilière (SCI) La Grange Aux Bois : permis de construire 91 - 60 - 50128 (1960). DRAVEIL. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Maison des Anciens Combattants : permis de construire 91 - 60 - 50131 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cpc Securite Sociale : permis de construire 91 - 60 - 50137 (1960). MONNERVILLE. - M. GASCON Marcel : permis de construire 91 - 60 - 50139 (1960). SACLAY. - MME GROULT Jeanne : permis de construire 91 - 60 - 50141 (1960).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/410

Date

1960

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004