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INTÉRESSEMENT DES TRAVAILLEURS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3047W

Date

2004-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.7 ml, 27 article(s)

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/02/2020

Présentation du contenu

Accords d'intéressement passés en 2004-2008.

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3047W/5-3047W/17

Date

2007-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3047W/17

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010