PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

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Cote/Cotes extrêmes

827W/1-3

Date

1959-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel, arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.

Langue des unités documentaires

Français

Relevés des avis exprimés par les différents services sur le plan d'urbanisme de détail de DOURDAN (1961), de CORBEIL-ESSONNES (1963), de LA FERTE-ALAIS (1964), de VIGNEUX-SUR-SEINE (1963) ; plan d'urbanisme directeur intercommunal n°13 intéressant la totalité des territoires des communes d'ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, RIS-ORANGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON et WISSOUS (1961 ) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal n°14 intéressant les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SUR-SENART, MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, VALENTON, VARENNES-JARCY, VILLENEUVE-SIANT-GEORGES, YERRES (1962) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE (1961).

Cote/Cotes extrêmes

827W/1

Date

1961-1964

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/06/2002