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PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
1-3. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel, arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.
Langue des unités documentaires
Relevés des avis exprimés par les différents services sur le plan d'urbanisme de détail de DOURDAN (1961), de CORBEIL-ESSONNES (1963), de LA FERTE-ALAIS (1964), de VIGNEUX-SUR-SEINE (1963) ; plan d'urbanisme directeur intercommunal n°13 intéressant la totalité des territoires des communes d'ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, RIS-ORANGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON et WISSOUS (1961 ) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal n°14 intéressant les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SUR-SENART, MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, VALENTON, VARENNES-JARCY, VILLENEUVE-SIANT-GEORGES, YERRES (1962) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE (1961).
Caractéristiques physiques
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, DRAVEIL Commune
