2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E14/226-258

Date

1887-1897

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FESSARD Jules (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

1892.

Cote/Cotes extrêmes

2E14/243

Date

Entre octobre 1892 et décembre 1892

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FESSARD Jules (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1892