LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (7 octobre 1700-1er septembre 1702), (14 septembre 1702-13 décembre 1703),(11 janvier 1714-5 décembre 1714), (9 janvier 1716-10 décembre 1716), (10 janvier 1726-17 décembre 1726), (16 janvier 1727-18 décembre 1727), (13 mars 1732-29 octobre 1733), (1er septembre 1734-21 juillet 1735), (1er septembre 1735-19 juillet 1736), (1er septembre 1736-18 juillet 1737)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1981

Date

1700-1737

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET SIEGE ROYAL DU COMTE DE LIMOURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1737

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques