MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : cinq registres des causes ordinaires (5 juillet 1694-19 décembre 1695), (2 janvier 1696-17 décembre 1696), (7 janvier 1697-23 décembre 1697), (13 janvier 1698-22 décembre 1698), (5 janvier 1699-7 décembre 1699). Fontaine (greffier) : sept registres des causes ordinaires (4 janvier 1700-20 décembre 1700), (10 janvier 1701-24 décembre 1703), (8 janvier 1704-13 décembre 1706), (10 janvier 1707-25 juin 1709), (1er juillet 1709-13 janvier 1710), (7 avril 1710-16 septembre 1710), (22 septembre 1710-25 septembre 1713)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2264

Date

1694-1713

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1713

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques