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2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2012 et soldés en 2016

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2906W/1-50

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5 ml, 144 article(s)

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/05/2019

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

appel d'offres

Mots clés typologiques

marché public

Cote/Cotes extrêmes

2906W/46/1-46/2;2906W/47;2906W49/1-49/2;2906W/50

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Pour le compte de la Direction des ressources humaines (DRH) : Marché n° 12_1016_1_00 - Convention - Prestation de protection sociale complémentaire des agents du Conseil Général - Fond de dossier + original + notification marché.

Cote/Cotes extrêmes

2906W/49/1

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés matières

gestion du personnel