N° 74 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le terroir dudit Marolles, , contre la voiture du marquis de Selve, seigneur de Hauteville, attelée de 8 chevaux, conduite par 3 charretiers et un domestique à pied, pour avoir traversé des terres ensemencées en blé, avoine, vesces, pois et lentilles audit Marolles, chantier des Ouches de Marolles, sur le chemin de Marolles à La Forêt-Sainte-Croix, appartenant à Louis Babault, Pierre Collet et au sieur Bressonneau, boucher, tous trois demeurant audit Marolles. Lesdits charretiers ont dit suivre les ordres dudit marquis et de colère ont montré leur derrière au garde-messier en se moquant de lui (15 avril 1789).

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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/2146

Date

1781-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET HAUTE CHATELLENIE DE MESNIL-GIRAULT (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle