Gometz-le-Châtel, ZAC Parc de Belleville : enquête préalable à la DUP et enquête parcellaire conjointes, arrêté, plans. Le Plessis-Pâté, ZAC de la Pouletterie : rapport de présentation, état parcellaire, programme des équipements publics, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, réglement d'urbanisme, modalités prévisionnelles de financement, régime de la ZAC au regard de la TLE, voirie, assainissement, plans. Mennecy, ZAC de La ferme de la Verville : arrêté, reglement d'aménagement de zone, plans. Viry-Châtillon, ZAC des Noues de Seine : plans ; ZAC du Moulin : arrêté, dossier de création, étude d'impact, dossier de réalisation. Villeroy, ZAC le Parc de Villeroy : avenant à la convention de la ZAC, plans, cession.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Date

1965-2000

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2000

Cote/Cotes extrêmes

2903W/414-421, 2903W/420, 2903W/463-464, 2903W/998, 2903W/1028

Date

1970-2000

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2000

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/421

Date

1970-1991

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1991

Mots clés lieux