B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (16 décembre 1696-15 avril 1699), (13 mai 1699-27 juin 1701), (2 juillet 1701-14 décembre 1707 en deux registres), (21 décembre 1707-15 septembre 1711), (3 octobre 1711-30 octobre 1717).

Cote/Cotes extrêmes

B/1556

Date

1696-1717

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1717

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques