SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (10 janvier 1586-20 novembre 1590 en deux fascicules), (18 février 1592-14 août 1593), (11 janvier 1594-5 juillet 1594), (janvier 1597-décembre 1597)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2697

Date

1586-1597

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1597

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques