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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres des causes ordinaires (3 juillet 1704-11 septembre 1704), (février 1705-avril 1706), (juin 1706-janvier 1708), (12 janvier 1708-2 août 1708), (27 août 1708-20 décembre 1708), (2 avril 1709-6 novembre 1710), ( 4 décembre 1710-10 mars 1712), (21 avril 1712-juillet 1713), ( 26 août 1713-12 juillet 1714), (27 août 1714-juin 1715)

Cote/Cotes extrêmes

B/2169

Date

1704-1715

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE, BARONNIE DE MILLY EN GATINAIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1715

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MILLY-LA-FORET Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, noblesse, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience