B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dix registres des défauts et congés (octobre 1673-décembre 1674), (janvier 1675-aout 1695), (extraits 1698-1702), (janvier 1719-février 1720), (mars 1720-15 novembre 1723), (25 novembre 1723-15 mars 1730), (15 mars 1730-janvier 1739), (mars 1739-5 novembre 1743), (5 novembre -mai 1771), (7 juin 1771-1er décembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/735

Date

1673-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011