1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ORSAY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Travail et Propriété : permis de construire 91 - 80 - U0290 (1980). MORSANG-SUR-ORGE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) le Nouveau Foyer : permis de construire 91 - 80 - Y0297 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GOURDON Raymond : permis de construire 91 - 80 - A0302 (1980). ARPAJON. - M. GILLARD Maurice : permis de construire 91 - 80 - A0322 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. THEISS Jean : permis de construire 91 - 80 - A0324 (1980). ETAMPES. - M. DERRIEN Daniel : permis de construire 91 - 80 - E0324 (1980). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. VELLA : permis de construire 91 - 80 - M0326 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4135

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004