3248W Secrétariat de la direction : courriers recherches départ (notaires, particuliers, généalogistes, autres archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État, Sociétés privées, tribunal de commerce (2021) ; courrier secrétariat Etat (2021)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3248W/1-12

Date

2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,32 ml

12 article(s)

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/05/2022

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3248W/1-10

Date

2021-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

Cote/Cotes extrêmes

3248W/9-10

Date

Entre le 1er janvier 2021 et le 31 novembre 2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

Juillet - décembre 2021.

Cote/Cotes extrêmes

3248W/10

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021