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COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

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Cote/Cotes extrêmes

824W/1-3

Date

1940-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Cours d'eau non-navigables. - Commission exécutive de l'Orge, fonctionnement (1940-1950). Association syndicale autorisée de l'Essonne inférieure, constitution (1946-1947).

Langue des unités documentaires

Français

Commission exécutive de la rivière d'Orge, section inférieure et section supérieure : budgets, arrêtés présentant le curage, plaintes relatives aux taxes des riverains, aux inondations, rapports d'ingénieurs, état de répartitions des frais généraux, arrêtés concernant le faucardement.

Cote/Cotes extrêmes

824W/1

Date

1940-1950

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/04/2002

Mots clés lieux

ORGE (COURS D EAU)

Mots clés matières

association, cours d'eau, inondation, aménagement des eaux, relations avec les usagers, 20e siècle

Mots clés typologiques

budget, arrêté préfectoral, rapport