2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/2;2923W/15-17;2923W/18/1-18/2

Date

2016

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/2;2923W/15-17;2923W/18/1

Date

2016

Bordereau n°46, mandat n°327-334 du 20 juillet ; Bordereau n°47, mandat n°335-341 du 22 juillet ; Bordereau n°48, mandat n°342 du 26 juillet ; Bordereau n°50, mandat n°346-347 du 25 août ; Bordereau n°51, mandat n°351-352 du 26 août ; Bordereau n°52, mandat n°353 du 5 septembre ; Bordereau n°54, mandat n°356-374 du 8 septembre ; Bordereau n°55, mandat n°375-383 du 13 septembre ; Bordereau n°56, mandat n°384-386 du 20 septembre ; Bordereau n°58, mandat n°392-394 du 27 septembre ; Bordereau n°59, mandat n°395-417 du 28 septembre ; Bordereau n°63, mandat n°423-455 du 27 octobre.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/17

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016