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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences.

Cote/Cotes extrêmes

B/2935

Date

1648-1653

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • 1er registre : 9 janvier-31 aout 1648.
  • 2e registre : 21 juin 1649-20 septembre 1650.
  • 3e registre : 9 septembre-17 novembre 1650.
  • 4e registre : 1er décembre 1650-5 juillet 1651.
  • 5e registre : 8 juillet-13 novembre 1651.
  • 6e registre : 6 décembre 1651-7 novembre 1652.
  • 7e registre : 14 novembre 1652-6 février 1653.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1653

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

CERNY

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience