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3487W Parc automobile départemental : véhicules vendus en 2022

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3487W/1-7

Date

2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,7 ml

7 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/09/2024

Mots clés matières

véhicule automobile, cession, conseil général

642EJF91 ; 989EPS91 ; 894EPN91 ; AC044ZS ; AC397YG ; AC415YG ; AH490AJ.

Cote/Cotes extrêmes

3487W/2

Date

2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2022

Conditions d'accès

Communicable