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2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

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Cote/Cotes extrêmes

2E27/1-1487

Autres Cotes

Anciennes cotes : 2E26, 2E28, 2E29, 2E30, 2E31, 2E32, 2E33, 2E89, 2E90 (Ancienne cote)

Date

1550-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1487 articles

Origine

FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

Histoire de la conservation

Une partie des minutes, notamment en 1938 et 1944 ont subi un dégât des eaux suite à une inondation.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Minutes et répertoires des études notariales de la Ferté-Alais I et II. Minutes des études rattachées d'Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Cerny, Courances, D'Huison-Longueville, Maisse et Vayres-sur-Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (LA) Commune

Cote/Cotes extrêmes

2E27/788

Date

1783

Description physique

48 pièces papier

Origine

FERTE-ALAIS I (LA) (service producteur)

FERTE-ALAIS I (LA) (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1783

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/01/2016

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (LA) Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

N° 46 - Bail de 2,5 arpents de terre à Itteville, chantiers des Fontaines, de La Live, du Mesnil et des Gros d'Aubin, fait par Pierre Poncy de Flexinville, chevalier de l'ordre royal et militaire de saint Louis, ancien mousquetaire du roi, capitaine au régiment royal de Roussillon Cavalerie, demeurant à Paris, rue Royale, paroisse de La Madelaine, de présent en sa maison d'Aubin, paroisse dudit Itteville, à, Pierre-Léger Petit, laboureur demeurant audit Itteville et Marie-Madelaine Quentin sa femme (27 décembre 1783).

Cote/Cotes extrêmes

2E27/788

Date

1783

Mots clés lieux

ITTEVILLE

Mots clés typologiques

bail