2023W Enregistrement d'EVRY Ville Nouvelle : successions (1973-1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/90-122

Date

1973-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1973-1978) ; déclarations de successions (1er janvier 1973 - 26 mars 1979).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/109-122

Date

1973-1979

Mots clés typologiques

Autres Cotes

2023W/110/2;2023W/111

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1974

N°1-39 (3 janvier - 26 avril 1974).

Autres Cotes

2023W/110/2

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1974

Langue des unités documentaires

Français