Recherches diverses (Archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État, Sociétés privées, tribunal de commerce) et envoi de bordereaux d'éliminations (courriers en-tête Etat).

Aide à la recherche

3332W Secrétariat de la direction : courriers recherches départ ; courriers de l'Etat (2022)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3332W/1-11

Date

2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,32 ml

11 article(s)

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/01/2023

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3332W/11

Date

2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2022