B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

PERRAY (Bailliage du Perray (Sainte-Geneviève-des-Bois).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (25 octobre 1781-8 juillet 1784) ; procédure civile et criminelle : pièces du greffe : reçus, mémoires, tutelles (1728-1741)

Cote/Cotes extrêmes

B/2593

Date

1728-1784

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DU PERRAY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1784

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011