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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

SACLAY, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (21 mars 1995 - 20 février 1996) ; CHEPTAINVILLE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (14 mars 1995 - 16 novembre 1996) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (7 juin 1994 - 12 décembre 1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (23 mai 1995 - 9 janvier 1997) ; VILLIERS-SUR-ORGE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (17 février 1994 - 24 décembre 1996) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (4 février 1993 - 24 décembre 1996) ; LEUDEVILLE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (6 mars 1995 - 24 décembre 1996).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/88

Date

1994-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

SACLAY, CHEPTAINVILLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau de distribution, distribution électrique, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat