2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), prestation de compensation du handicap (PCH) non plénière ; plénière ; spécialisée adulte et enfant (2006-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2921W/1-97

Date

2006-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,7 ml, 97 article(s)

Origine

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2921W/46;2921W/47/1-47/2;2921W/48-49;2921W/50/1-50/2;2921W/51-58;2921W/59/1-59/2

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2921W/47/2;2921W/48-49;2921W/50/1-50/2;2921W/51-53

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2921W/50/2;2921W/51-53

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

12 janvier 2016 ; 21 janvier 2016 ; 4 février 2016 ; 18 février 2016 ; 15 mars 2016 ; 31 mars 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2921W/50/2

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques