Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Foncier : échange entre l'Etat et M. EGUIN (1819) ; échange entre l'Etat et MM. THAVENET, L'EPINE et LAVOYE (1820-1824) ; IGNY. - Domaine national : lettre signalant un arrêté rendu par le Conseil de Préfecture (1802).

Aide à la recherche

7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

Déplier tous les niveaux

EAUX ET FORETS.

Cote/Cotes extrêmes

7M/1-35

Date

1792-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

35 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les dossiers de la sous-série 7M ont été dévolus en 2000 aux Archives de l'Essonne par les Archives départementales de l'ancienne Seine-et-Oise à Versailles. Cette sous-série comprend aussi des dossiers relatifs à l'agriculture, mais aucun dossier concernant l'agriculture n'a été dévolu. Pour l'étude de ce thème, les lecteurs doivent donc faire leurs recherches aux Archives des Yvelines pour la période 1800-1940. Cet inventaire ne comprend que les dossiers des eaux et forêts provenant de la préfecture de l'ancienne Seine-et-Oise, et non pas les dossiers de l'administration des Eaux-et-Forêts. Ces dossiers concernent la gestion des forêts domaniales, la gestion des forêts soumises au régime forestier, le contrôle des forêts appartenant à des particuliers. Le plan de classement est le suivant : - 7M1 à 7M19 : Forêt domaniale de Sénart. - 7M20 à 7M25 : Forêt domaniale de Verrières-le-Buisson. - 7M26 : Bois communal de Milly-la-Forêt. - 7M27 à 7M30 : Bois communaux divers."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Elisabeth Guilitch, 2000.

Informations sur le traitement

2000

Mots clés lieux

ESSONNE