1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 70 - 35330 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 70 - 35331 (1970). GRANGES-LE-ROI (LES). - M. GUERIN Lucien : permis de construire 91 - 70 - 35333 (1970). ETAMPES. - Société anonyme MAPAC : permis de construire 91 - 70 - 35334 (1970). IGNY. - M. CANCIAN Primo : permis de construire 91 - 70 - 35621 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2485

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004