3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301-302;3495W/331;3495W/337;3495W/410;3495W/332-336;3495W/338-348;3495W/102-104;3495W/369-372

Date

2007-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2015

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/102-104

Date

2007-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2008

3 rue de la Basse Roche. PC 091-661-07-P-1018.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/102

Date

2007

Présentation du contenu

Construction de 8 logements sociaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007