HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HDEPOT2 B/1-S/2

Date

1551-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

77 articles

Origine

CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de Milly-la-Forêt ont été déposées aux archives départementales de l'Essonne en novembre 1972, en même temps que les archives hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Milly-la-Forêt. Les deux fonds étaient mélangés. La période antérieure à la Révolution est couverte de 1551 à l'an VII. On y retrouve les séries B, C et H, ainsi réparties : Série B : titres de propriétés, comprenant des legs, des acquisitions, des rentes, des baux, les droits de dîmes et de boucherie de Carême et diverses pièces de procédure, 1637-an VII : - B 1 : titres de propriété - B 2 à 7 : legs au profit de l'Hôtel-Dieu : legs universel d'Etienne Nicolas Langlois du Goullay, seigneur du Roussay (ou Rousset) (B 2 à 6), et legs de François Reculés (B 7). - B 8 : acquisitions par l'Hôtel-Dieu. - B 9 : rentes dues à l'Hôtel-Dieu. - B 10-11 : rentes dues par l'Hôtel-Dieu. - B 12 : baux de l'Hôtel-Dieu. - B 13 : droit de dîmes dues à l'Hôtel-Dieu. - B 14 : droit de boucherie de Carême de l'Hôtel-Dieu. - B 15-16 : pièces de procédures de l'Hôtel-Dieu. Série C : matière ecclésiastique en général : délibérations, budgets et comptes, états de recettes et de dépenses, 1551-1790. On notera ici la présence de nombreuses pièces comptables, dont la plus ancienne date de 1551. - C 1-2 : matière ecclésiastique en général. - C 3-4 : délibérations. - C 5-16 : budgets et comptes, dont comptes des revenus de l'ancien domaine de l'Hôtel-Dieu (C 11-13), et du nouveau domaine (C 14-17). - C 17 : états des recettes et des dépenses. Série H : papiers divers ne rentrant pas dans les séries précédentes : présentations d'hommes vivants et mourants pour l'administration des biens de l'Hôtel-Dieu, 1750-1787. La période postérieure à la Révolution est couverte de 1790 à 1918. On y retrouve les séries J à Q et S, ainsi réparties : Série J : réglementation, an II-1852. Série K : personnel laïc de toute catégorie, an XI-1816. Série L : administration générale : commissions administratives, nominations et installations des membres, délibérations, correspondance, 1807-1873 : - L 1 : commissions administratives : nominations des membres. - L 2-5 : commissions administratives : délibérations. Série M : financement : comptabilité générale de l'ordonnateur, comptabilité du receveur, an III-1857 : - M 1 : comptabilité générale de l'ordonnateur. - M 2-3 : comptabilité du receveur. Série N : capital immobilisation : hypothèques, emprunts, baux, rentes, assurances, 1790-1871. On notera ici la présence de nombreuses pièces de baux et rentes dont les plus anciennes datent de 1790. - N 1-2 : capital immobilisation : hypothèques ; emprunts. - N 3-11 : propriétés : baux ; aliénations ; bâtiments hospitaliers ; immeubles de rapports : rentes ; assurances des immeubles. Série O : travaux et matériel : constructions, entretien du bâtiment, entretien des chemins communaux, 1832-1844. Série P : comptabilité de l'économat, 1787-1872. Série Q : hospitalisation des malades, enfants abandonnés, 1792-1918. Série S : aumônerie : correspondance, tableau de fondation de l'hospice, 1853-1858. Le fonds représente 2,70 ml."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Laurence MAYEUR, mai 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

Concession de terrain dans le cimetière dont le prix revient pour partie à l'hospice et l'autre à la commune.

Cote/Cotes extrêmes

HDEPOT2 M/3

Date

1853-1856

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (service producteur)

HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/01/2002