1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

FONTENAY-LES-BRIIS. - Comité d'entreprise de la RATP : permis de construire 91 - 70 - 34637 (1970). MARCOUSSIS. - Sarl PACHOT et FILS : permis de construire 91 - 70 - 34642 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. CHAOUCH Djelloul : permis de construire 91 - 70 - 34865 (1970). CHAMPLAN. - M. VALLEE Maurice : permis de construire 91 - 70 - 34866 (1970). LONGJUMEAU. - M. MONTLOUIS Albert : permis de construire 91 - 70 - 34867 (1970). VAUHALLAN. - M. BRUNEAULT Victor : permis de construire 91 - 70 - 34868 (1970). WISSOUS. - M. JEZEQUEL François : permis de construire 91 - 70 - 34869 (1970). SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - M. MARTINEZ André : permis de construire 91 - 70 - 34877 (1970). ETRECHY. - M. FRANCOIS Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34879 (1970). ETAMPES. - Ville d'Etampes : permis de construire 91 - 70 - 34888 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2238

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004