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NATURALISATION.

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Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x1697 (14 décembre 2000 - 1er septembre 2005), dossier 2001x0288 (19 mars 2001 - 22 juin 2005), dossier 2002x1417 (5 septembre 2002 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0556 et 2003x0557 (4 avril 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1139 et 2003x1140 (30 juillet 2003 - 22 juin 2005), dossier 2003x2316 et 2003x2317 (2 février 2004 - 29 avril 2005), dossier 2004x0459 et 2004x0460 (9 avril 2004 - 1er septembre 2005), dossier 2004x0597 et 2004x0598 (7 juin 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1994 (18 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/24

Date

2000-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques