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NATURALISATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).
Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x1697 (14 décembre 2000 - 1er septembre 2005), dossier 2001x0288 (19 mars 2001 - 22 juin 2005), dossier 2002x1417 (5 septembre 2002 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0556 et 2003x0557 (4 avril 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1139 et 2003x1140 (30 juillet 2003 - 22 juin 2005), dossier 2003x2316 et 2003x2317 (2 février 2004 - 29 avril 2005), dossier 2004x0459 et 2004x0460 (9 avril 2004 - 1er septembre 2005), dossier 2004x0597 et 2004x0598 (7 juin 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1994 (18 novembre 2004 - 26 décembre 2005).
Caractéristiques physiques
BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 2005
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement