CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : un registre de la justice des trois jours de Saint-Spire et des trois jours de Notre-Dame d'août (juillet 1602-août 1621) ; un registre pour l'enregistrement des sentences et jugements de justice du Bailliage du chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Spire (17 mai 1759-3 mars 1763) ; un registre de dépôt des pièces de communications (12 juillet 1777-24 juin 1782)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/773

Date

1602-1782

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières