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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître François COLAYE (6 janvier - 12 mars 1718).

Cote/Cotes extrêmes

E/5946

Date

1718

Description physique

9 pièces papier

Origine

BRETIGNY I (service producteur)

MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur)

COLAYE François (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Transport de créance à Pierre Decroix, manouvrier à Angervilliers,  par Jean Légard, maçon à Guibeville.
  • Compte de la tutel d'Élisabeth Poncet, seule fille et héritière de Jean Poncet et de Marie Plesse, rendu par Jacques Poncet, scieur de long à Châtres.
  • Acte y relatif.
  • Contrat de mariage entre Michel Guené, demeurant à Brétigny, fils de feu Jacques Gené et de Marie-Antoinette Chevalier, d'une part, et Marie Mesurault, fille des feu Marin Mesurault, vivant, laboureur à Brétigny, et Marie Petit, d'autre part.
  • Acte y relatif.
  • Rétrocession de bail à Louis  Hervieux, laboureur en la maison de la Garde, paroisse Saint-Pierre, par Étienne Le Bret, menuisier, et Marie Bertin, sa femme. Cet acte, daté du 18 février 1718, porte, entre autres signaures, celle de Louis-Albert Thibault, curé de Saint-Philibert de Brétigny.
  • Quittance de 20 livres tournois, redevance due annuellement à la fabrique de l'église Saint-Pierre de Brétigny par le prieuré de Longpont, délivrée à ce prieuré par Charles Souchard, le jeune, marguillier en charge de ladite fabrique, du consentement de Jean Delclergue, curé de Saint-Pierre de Brétigny (11 mar 1718). 
  • Déclaration portant explication d'un acte antérieur entre Jean Chantecler, procureur fiscal en la justice de Verlegrand, et Guillaume Bert, marchand boulanger à Juvisy, tant en leurs noms que comme se portant fort de leurs co-héritiers en la succession d'Accurse Chantecler, prêtre, curé de Verlepetit (12 mars 1718).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/06/2003

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLIERS, GUIBEVILLE, ARPAJON Commune, VERT-LE-GRAND, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale