Déplier tous les niveaux
Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2019
2015.
2923W/11-13;2923W/14/1/1;2923W14/1/2
Bordereau n°56, mandat n°280-289 du 30 juillet ; Bordereau n°61, mandat n°299-300 du 25 août ; Bordereau n°62, mandat n°301-331 du 28 août ; Bordereau n°63, mandat n°332-334 du 8 septembre ; Bordereau n°65, mandat n°336-337 du 14 septembre ; Bordereau n°67, mandat n°339 du 15 septembre ; Bordereau n°68, mandat n°340-350 du 16 septembre ; Bordereau n°70, mandat n°356-364 du 25 septembre ; Bordereau n°73, mandat n°371-372 du 13 octobre ; Bordereau n°74, mandat n°373-391 du 14 octobre ; Bordereau n°75, mandat n°392-396 du 15 octobre ; Bordereau n°77, mandat n°399-400 du 28 octobre ; Bordereau n°78, mandat n°401-405 du 2 novembre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2015
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015
