2941W Enregistrement de YERRES, successions YERRES Est et Ouest (1979-1997) et YERRES (1997-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2941W/1-589

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

25 ml, 591 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/07/2019

Présentation du contenu

Centre de YERRES Est : 1-81 : fiches décès (1979-1996) ; 90-227 : déclarations de succession (1979-1997).

Centre de YERRES Ouest : 228-243 ; 245-311 ; 590-592 : fiches décès (1979-1996) ; 312-440 : déclarations de succession (1979-1997).

Centre de YERRES Est et Ouest mélangés : 82/1-82/2 : fiches décès (1997).

Centre de YERRES (fusionné à partir du 1er octobre 1997) : 83-89 : fiches décès (1998-2004) ; 441-589 : déclarations de succession (1998-2004).

Mode de classement

Chronologique, alphabétique et numérique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2941W/228-243;2941W/245-311;2941W/590-592;2941W/312-440

Date

1979-1997

Particularité physique

papier

Origine

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

Cote/Cotes extrêmes

2941W/228-2941W/243;2941W/245-2941W/311;2941W/590-592

Date

1979-1996

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2941W/248-251

Date

1983

Lettres PET-Z.

Cote/Cotes extrêmes

2941W/251

Date

1983

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983

Communicable