CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1645-30 janvier 1647), (1665-19 juillet 1673), (octobre 1673-6 juin 1674), (mars 1675-mars 1677 mauvais état), (9 février 1684-17 septembre 1687), 16 février 1689-20 juin 1691)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/396

Date

1645-1691

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CHEPTAINVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1691

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques