INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société HUTCHINSON SNC, société HEIG (Hautes Études d'Informatique et de Gestion) à EVRY, SARL Maison GUILLERM à SAINT-CHERON, imprimerie GRAPHOFFSET à BONDOUFLE, GMS INTERVENTIONS à MORANGIS, Garage de l'Ancienne Poste à YERRES, société FRANCE PARTNER (transports de colis urgents) à CHILLY-MAZARIN, société FRANCE COMPETITION à PALAISEAU, S.A FORCE LIMAGRAIN (commercialisation de semences, grandes cultures et gazons) à ORSAY, S.A FIX à CORBEIL-ESSONNES, société Financière du Moteur Moderne à PALAISEAU, cabinet François BRETON assureur conseil à ORSAY, société FAJAR (Intermarché) à YERRES, société ESLOG (génie logiciel) à BIEVRES, EPEVRY (aménagement de la Ville Nouvelle) à EVRY, société ELECTRONA (import-export produits électroniques, systèmes informatiques) à PALAISEAU, ELECTRA-TECHNOLOGIES et SICCOM à BONDOUFLE, société ED Le Maraîcher aux ULIS (1989-1993).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/81

Date

1989-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1993

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012