PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : (Bailliage, terres, seigneuries du Plessis Sebeville, Bondoufle et dépendances), deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (3 septembre 1743-16 juin 1744), (6 janvier 1745-29 février 1752), (Bailliage et baronnie du Plessis Sébeville), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 septembre 1752-17 septembre 1755) ; (Bailliage et baronnie du Plessis Sébeville, Bondoufle, Charoix, Liers, Bressonvilliers et dépendances), six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 juin 1756-3 octobre 1758), (3 octobre 1759-9 février 1768), (20 septembre 1768-7 mars 1775), (2 mai 1775-4 juin 1782), (3 septembre 1782-9 janvier 1790)[copies de lettres patentes du roi], (16 janvier 1790-9 novembre 1790)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2596

Date

1743-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DU PLESSIS-PATE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques