N° 24 - Procès-verbal de l'état de conservation des registres paroissiaux de La Forêt-Sainte-Croix conservés dans le petit cabinet du presbytère dudit lieu, suite au décès du révérend-père Constance-Ignace Clerget, natif de Franche-Comté, prêtre-religieux capucin en la maison-professe de Nevers [Nièvre], desservant la cure de La Forêt-Sainte-Croix, décédé en l'hôtel-Dieu d'Etampes ; lesdits registres remis au coffre de la fabrique paroissiale de ladite Forêt-Sainte-Croix par Jean Baudet, laboureur et marguillier-boursier de ladite paroisse (19 novembre 1782).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/2146

Date

1781-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET HAUTE CHATELLENIE DE MESNIL-GIRAULT (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle