2761W Dossiers médicaux, déclarations obligatoires (échantillon lettres B et T). Documentation (2011-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2761W/1-6

Date

2013-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1 ml

6 article(s)

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur)

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2017

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2761W/1-5

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2761W/1-3

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

T.

Cote/Cotes extrêmes

2761W/2

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013