Plans d'occupation des sols (1974-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3480W/1-54

Date

1974-2007

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Blandy : proposition d'application règlement national d'urbanisme (1988), plan d'occupation des sols (1988), révision simplifiée (2007).

Cote/Cotes extrêmes

3480W/17

Date

1988-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007

Mots clés lieux