Vert-le-Petit. Maison des Marais, voie communale n° 1 de Miséry. PC 091-649-07-M-1006.

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3495W permis de construire (1999-2018).

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Permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Vert-le-Petit. Maison des Marais, voie communale n° 1 de Miséry. PC 091-649-07-M-1006.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/99

Date

2007

Présentation du contenu

Aménagement de la Maison des Marais à Misery.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007

Mots clés lieux

VERT-LE-PETIT

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