DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Centre de secours d'ARPAJON. - Construction, expropriation des terrains : 1ère ordonnance d'expropriation du 25 mars 1980 pour les parcelles A655-656 AK350, 2ème ordonnance d'expropriation du 19 septembre 1980 pour les parcelles AK346 à 349.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/310

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1980

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2004