FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

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Cote/Cotes extrêmes

19J/1-10

Date

1553-1890

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles 0,08 ml

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Don

Don des Archives départementales de l'Yonne

Présentation du contenu

Baux, titres de propriété, certificats et passeports (1553-1890).

Conditions d'accès

Communicable sans condition particulière

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Inventaire rédigé par Paulette Cavailler, directrice des Archives départementales.

Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil d'administration du deuxième bataillon de SEINE-ET-OISE au caporal Jean-Louis RENAULT, né à DOURDAN en 1774 et engagé le 19 octobre 1791 (30 ventôse an V).

Cote/Cotes extrêmes

19J/6

Date

1774-1797

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 1797

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/03/2002