Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Don
Don des Archives départementales de l'Yonne
Présentation du contenu
Baux, titres de propriété, certificats et passeports (1553-1890).
Conditions d'accès
Communicable sans condition particulière
Langue des unités documentaires
Notes
Inventaire rédigé par Paulette Cavailler, directrice des Archives départementales.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 120 ans à partir de 1797
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
26/03/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.