RESSOURCES HUMAINES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2421W/1-25

Date

1961-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

25 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers individuels des agents de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Langue des unités documentaires

Français

Ressources humaines : Dossiers du personnel de BAR à BOR : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2421W/3

Date

1977-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/12/2016