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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry : provision d'offices de notaires.

Cote/Cotes extrêmes

E/2710

Date

1592-1775

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Arrêt du Conseil-d'Etat pour la modération de la taxe, pour l'hérédité des offices de notaires ;
  • adjudications de provisions d'offices de notaire, faites par les commissaires du Roi : à LINAS, à Antoine LE ROYER ;
  • à FORGES, à Louis SOIXON ;
  • à CHASTRES, à Jacques VACHER ;
  • provisions de l'office de notaire à MONTLHERY, accordées par le duc de MAYENNE, lieutenant général du royaume, à Charles de MONTQUERON, en remplacement d'Antoine CARON ;
  • quittance payée par Charles de MONTQUERON, pour la finance de l'office de notaire ;
  • confirmation par HENRI IV, roi de France, des provisions accordées à Charles de MONTQUERON ;
  • quittance de la somme payée par MONTQUERON pour la taxe de l'hérédité de son office de notaire ;
  • procuration donnée par Charles de MONTQUERON, pour résigner son office de notaire en faveur de Marc PRUNIER, praticien ;
  • liste d'accords de provisions de notaire.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune, LINAS, BRIIS-SOUS-FORGES, MAYENNE

Mots clés matières

seigneurie, notaire